Empreinte

ABS Safety GmbH
Gewerbering 3
47623 Kevelaer

Directeur: Ludwig Beckers, Ingrid Beckers

Tel: +49 2832 97281-0 | Fax: +49 2832 97281-285 | info@absturzsicherung.de

PR: Ludwig Beckers, Gewerbering 3, 47623 Kevelaer
Contenu: Markus Schmitz, Gewerbering 3, 47623 Kevelaer

Exclusion de responsabilité

Contenu de l’offre en ligne

L’auteur n’endosse aucune garantie concernant l’actualité, l’exactitude, l’intégralité et la qualité des informations mises à disposition. Toute revendication de responsabilité envers l’auteur portant sur des dommages de caractère matériel ou moral résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations offertes ou de l’utilisation d’informations erronées et incomplètes, est fondamentalement exclue dans la mesure où aucune faute n’a été commise par l’auteur par préméditation ou par négligence. Toutes les offres sont sans engagement ni obligation. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, d’effacer temporairement ou définitivement des parties de pages ou l’offre intégrale sans déclaration préalable spécifique.

Références et liens

En cas de références directes ou indirectes à des sites web tiers (« hyperliens ») en dehors du domaine d’influence de l’auteur, une obligation de responsabilité entrerait en vigueur uniquement si l’auteur en connaît les contenus et qu’il serait techniquement possible et raisonnablement envisageable d’en empêcher l’utilisation en cas de contenus illicites. Par la présente, l’auteur déclare expressément qu’au moment de la mise en place des liens, aucun contenu illicite n’était identifiable sur les pages en question. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, sur les contenus ou les droits d’auteur des pages reliées. Par conséquent et par la présente, il se distance expressément de l’ensemble des contenus de toutes les pages reliées, modifiées après la pose du lien. Cette disposition est valable pour tous les liens et références installés au sein de la propre offre Internet ainsi que pour les articles étrangers postés dans les livres d’or, forums de discussion, listes de liens, listes de distribution et toutes autres formes de bases de données mis en place par l’auteur et dont le contenu peut être modifié de l’extérieur. Pour tous les contenus illégaux, erronés ou incomplets et tout particulièrement pour tout dommage résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations mises à disposition de cette façon, seul l‘éditeur de la page à laquelle il a été fait référence est responsable, et non pas celui ayant uniquement fait référence à la publication en question par la pose de liens.

Droit d’auteur et droit des marques

L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des illustrations, graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans toutes les publications, d’utiliser ses propres illustrations, graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes ou bien à se reporter sur des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes ne faisant l’objet d’aucune licence. Dans l’offre sur Internet, toutes les marques et marques déposées mentionnées et le cas échéant, protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit de marques respectivement en vigueur ainsi qu’aux droits de propriété de leur propriétaire respectif. La simple mention ne permet pas d'en déduire que la marque n'est pas protégée par les droits de tiers ! Le copyright concernant des objets publiés créés par l’auteur même reste la seule propriété de l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou sur papier est interdite, sauf autorisation explicite de l’auteur.

Protection des données

Dans la mesure où l’offre sur Internet permet la saisie de données personnelles ou professionnelles (adresses courriel, noms, adresses), l’utilisateur mentionne ces données expressément de son plein gré. Dans la mesure où ceci est techniquement possible et raisonnablement envisageable, l’utilisation et le paiement de tous les services proposés est possible sans avoir à indiquer de telles données ou en indiquant des données anonymes ou bien un pseudonyme. L’utilisation par des tiers des données de contact publiées dans le cadre des mentions légales, ou d’autres données telles qu’adresses postales, numéros de téléphone et de télécopie et adresse courriel pour l’envoi d’informations non demandées expressément, est interdite. Sous réserve expresse de recours à la voie juridique contre les expéditeurs des courriels dits « spams » en cas de non-respect de cette interdiction.

Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité

La présente exclusion de responsabilité est à considérer comme une partie de l’offre sur Internet ayant renvoyé à cette page. Si certaines parties ou certains libellés de ce texte ne correspondent pas, ne correspondent plus ou pas intégralement à la législation en vigueur, les autres parties du document n’en sont affectées ni au niveau de leur contenu ni au niveau de leur validité.

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